Vous vous êtes lancé dans un projet immobilier, vous êtes heureux, vous avez même trouvé la maison de vos rêves, vous vous projetez dans ce nouveau petit coin de paradis, sans compter que vous y avez mis toutes vos économies. Et là, vous vous laissez surprendre par un système d’assainissement défectueux. La tuile. Ou plutôt, la canalisation.
Alors, quand vous achetez une maison, vous devez vérifier l’état de l’installation d’assainissement et de canalisation. Ces éléments peuvent engendrer des travaux coûteux s’ils ne sont pas conformes aux normes en vigueur. Laissez-nous vous expliquer ce que vous devez contrôler en matière d’assainissement lors de l’achat d’une maison.
Diagnostic assainissement : un contrôle obligatoire avant la vente !
Le diagnostic assainissement est un contrôle obligatoire avant la vente d’une maison non raccordée au réseau public de collecte des eaux usées. Ce diagnostic permet de vérifier l’état de l’installation d’assainissement et de s’assurer qu’elle est conforme aux normes en vigueur. Si l’installation n’est pas conforme, des travaux de mise en conformité peuvent être imposés au propriétaire. Le diagnostic assainissement doit être réalisé exclusivement par le Service Public d’Assainissement Non Collectif (SPANC) ou son délégataire. Le rapport de diagnostic doit être annexé à la promesse de vente ou à l’acte de vente.
De notre côté, si l’on peut vous faire une promesse…c’est celle de mettre aux normes vos installations d’assainissement.
Installation d’assainissement : les points à vérifier
Lorsque vous achetez une maison, si vous ne disposez pas du diagnostic assainissement ou qu’il tarde encore, vous pouvez mieux connaitre l’aspect « eaux usées » en vérifiant l’état de l’installation d’assainissement. Voici les points à analyser :
- Vérifiez que la maison est raccordée au réseau public de collecte des eaux usées ou qu’elle dispose d’un système d’assainissement autonome.
- Si la maison dispose d’un système d’assainissement autonome, vérifiez qu’il est conforme aux normes en vigueur (ceci relève du diagnostic du SPANC)
- Vérifiez l’état des canalisations d’évacuation des eaux usées et pluviales (en faisant inspecter par endo-caméra par exemple).
- Vérifiez l’état des fosses septiques, bacs à graisse ou micro stations de traitement des eaux usées (jetez un oeil à l’armoire de commande dans le cas d’une micro-station, procurez-vous la marque et le modèle, demandez le contrat d’entretien, ouvrez les regards etc).
Les questions le plus souvent posées
Travaux de mise en conformité assainissement : qui paie ?
Si des travaux de mise en conformité sont nécessaires, c’est au vendeur de les réaliser avant la vente. Toutefois, vous pouvez négocier avec le vendeur pour que les travaux soient réalisés après la vente, à condition que cela soit stipulé dans l’acte de vente. Dans ce cas, l’acquéreur devra réaliser les travaux dans un délai d’un an après la signature de l’acte de vente.
Quel est le coût d’un diagnostic assainissement ?
En moyenne, le prix d’un diagnostic assainissement se situe entre 100 et 300 euros. Rappelons que le coût peut varier en fonction de plusieurs critères :
La localisation géographique,
La taille de la propriété,
Le type d’installation d’assainissement,
La collectivité dont dépend le logement
Ce diagnostic est à la charge du vendeur.
Quelle est la durée de validité d’un diagnostic assainissement ?
La durée de validité d’un diagnostic assainissement est de 3 ans à partir de la date de réalisation du diagnostic.
→ Si des travaux de mise en conformité sont nécessaires suite au diagnostic, ils doivent être réalisés dans un délai d’un an après la signature de l’acte de vente.
→ Si ces travaux ne sont pas effectués dans ce délai, le diagnostic assainissement sera considéré comme non valide et un nouveau diagnostic devra être réalisé avant toute nouvelle vente.
Vous voulez un tuyau ? Réalisez le diagnostic assainissement le plus tôt possible dans le processus de vente pour éviter tout retard ou complication.
Quels sont les travaux de mise en conformité les plus courants suite à un diagnostic assainissement ?
Les travaux de mise en conformité les plus courants suite à un diagnostic assainissement sont les suivants :
– Remplacement ou réhabilitation d’une fosse septique,
– Raccordement au réseau public d’assainissement,
– Installation d’un système de traitement des eaux usées,
– Mise en conformité des regards de visite et de nettoyage,
– Mise en conformité des dispositifs d’évacuation des eaux pluviales,
– Mise en place d’un système de ventilation.
Votre assainissement ne va pas faire de vieux os ? Pas d’inquiétude, les eaux usées, ça nous connaît à la Générale d’Assainissement ! Nos équipes gèrent l’entretien, la maintenance et la mise aux normes de vos équipements.
Ce qu’il faut retenir
- Vous devez vérifier l’état de l’installation d’assainissement et des canalisations afin de mieux connaitre les travaux à envisager.
- Vous devez également vous assurer que le diagnostic assainissement a été réalisé et qu’il est conforme aux normes en vigueur.
- Si des travaux de mise en conformité sont nécessaires, vous devez les réaliser dans les délais impartis.